Import + COC

[MR302]

Pour ma part:
Importation de 4 véhicules 2 Hors CEE et 2 CEE
- 1 Lotus Elise MK1 UK COC fourni par vendeur. Quitus fiscal fait C.T. puis CG France
- 2 véhicules français importé de Suisse par un gars à la frontière qui n'a rien déclaré et qui revend sur LBC.
A chaque fois c'est bureau des Douanes locales avec estimation du véhicule par un commercial de la marque.
Le véhicule est vérifié par le douanier et évalue la valeur du véhicule pour les 20+10 % à payer.
COC à demander au constructeur puis quitus fiscal , C.T. et enfin C.G. F.
- 1 Caterham Rover importé UK avant Brexit (pas de COC puisque VIN spécifique UK, pas possible donc d'avoir une CGN donc pas de déclaration douane à la frontière lors du passage par un transporteur UK. J'attend encore 5 ans puis c'est CG C. pour rouler sur la route car pour l'instant c'est Trackday.
Avec le brexit, tout matériel quel qu'il soit est taxé à 20% au passage à la frontière sauf cas particulier comme cité plus haut.

[Karthala]

Du coup par exemple, une avec un numéro comme celui ci : SDKRDKLR350023176 (avec ce K en 6ème position signifiant: kit build)
ne peut pas avoir de COC?,
c'est bien ça?

[beagle]

oui

[narp]

Je me suis jeté a l eau .J ai acheté une westfield en UK au mois d aout .Je l ai récupéré en septembre par la route Londres Cherbourg Pau.J ai fait les démarches administratives après ,les douaniers très gentils taxe 5% véhicule de 1991.Taxe estime sur la facture payer puis CT plus photos et envois de tout a la ffve .Quelques semaines d attentent et renvoient de plusieurs photos complémentaires et elle est francise.Tout ça pour dire je ne parle pas un mots d anglais (lui parlait le français) je ne connais pas l administration mais mon rêve c est réalisé Molly ma voiture connaissait la France elle est venu tous les ans au mans (depuis toute petite).

[Karthala]

Merci Narp pour ton retour d'expérience,
Après dans le cas d'une CGC, c'est (relativement) simple effectivement.
Profite bien de ta Westfield

[v-spirit]

Je me suis jeté a l eau .J ai acheté une westfield en UK au mois d aout .Je l ai récupéré en septembre par la route Londres Cherbourg Pau.J ai fait les démarches administratives après ,les douaniers très gentils taxe 5% véhicule de 1991.Taxe estime sur la facture payer puis CT plus photos et envois de tout a la ffve .Quelques semaines d attentent et renvoient de plusieurs photos complémentaires et elle est francise.Tout ça pour dire je ne parle pas un mots d anglais (lui parlait le français) je ne connais pas l administration mais mon rêve c est réalisé Molly ma voiture connaissait la France elle est venu tous les ans au mans (depuis toute petite).

et ta présentation ???!!!

[N31M4D]

Les premiers qui s opposseraient a un retropedalage sur l electrique par les politiques, ce sont.............les constructeurs automibiles

(........)

Les dés sont jetés, les gros constructeurs ont fait des choix irreversibles. ily aura des gagnants et des perdants, ca c est sur, les perdants demanderont des exemptions, des subventions et des exceptions, les gagnants pousseront des toutes leurs forces

Voici une petite vidéo pour contrebalancer les choses dans le débat.

[Karthala]

Oui on a juste oublié qu'une révolution industrielle ne se fait que par les usages.
Ce n'est pas parce qu'on investit des milliard, que les utilisateurs vont suivre.
Il faudrait investir des milliards parce qu'il y a une demande...
On aurait pris le problème à l'envers ?

[Raoul Duke]

Tiens, juste au moment où le sujet remonte, je tombe sur celle-là:
https://caterham.de/fahrzeuge/caterham-seven-165/
les 400 bornes de distance et le COC compris, ça peut être un coup à faire, étant donné comment l'inflation et la spéculation ont fait exploser les prix chez nous...
(après, je ne sais pas si je me sens de me lancer là-dedans... )

[Barjack13]

C'est le prix brut, il manque la TVA

[Raoul Duke]

En fait, c'est assez peu clair. Apparemment, Brutto, ce serait TTC chez les teutons, et la mention "MwSt nicht ausweisbar", c'est "TVA non récupérable" (ce qui veut dire???). Et vraisemblablement, pas de TVA à payer non plus arrivé en France vu que c'est une seconde main de + de 6 mois. Enfin, je crois.

[LemSeven]

Avec COC et plus de six mois, l'importation est une simple formalité et tout se fait en ligne maintenant, sauf le contrôle technique à repasser en arrivant en France.

Je suis à ma troisième importation - faite en décembre dernier la dernière, cela se fait très bien. Faut juste être patient pour obtenir la carte grise, les services sont débordés... C'est sensé aller plus vite, je trouve perso que c'était mieux en allant voir les douanes puis la préfecture

[Benlebucheron]

Du coup par exemple, une avec un numéro comme celui ci : SDKRDKLR350023176 (avec ce K en 6ème position signifiant: kit build)
ne peut pas avoir de COC?,
c'est bien ça?

Ma Seven a un K en sixième position donc kit build et a une CGF dans les régles ... 1600K fabriqué en 2005 et LHD. En sachant que les autos en kit ne sont pas vendue en UE je me demande bien comment cela est possible.

[Teepoone]

Question en mode naïf et qui a peut-être déjà eu sa réponse dans un autre post... que je n'ai pas trouvé.
Est-il possible d'importer une Cat qui aurait été importée de UK et immatriculée dans un pays de l'UE (via l'équivalent local d'une RTI) ?
Si oui, faut-il en passer par la traditionnelle RTI ou bien la procédure est-elle simplifiée ?
Merci de vos retours

[Teepoone]

"TVA non récupérable" (ce qui veut dire???).

En règle générale, la mention "TVA non récupérable" veut dire que la chose visée (une voiture dans la cas présent) appartenait à un particulier et pas à une entreprise...