Import + COC

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LemSeven
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Re: Import + COC

Message par LemSeven »

Teepoone a écrit : 01 oct. 2024, 22:14 Question en mode naïf et qui a peut-être déjà eu sa réponse dans un autre post... que je n'ai pas trouvé. :honte:
Est-il possible d'importer une Cat qui aurait été importée de UK et immatriculée dans un pays de l'UE (via l'équivalent local d'une RTI) ?
Si oui, faut-il en passer par la traditionnelle RTI ou bien la procédure est-elle simplifiée ?
Merci de vos retours
Je me suis posé la question à l'époque, ayant une westfield en kit avec des papiers hollandais d'origine et importée / immatriculée en Belgique. Déjà, cela avait pris plus d'un an pour réimmatriculer....

La loi européenne prévoit que si tu disposes d'une voiture à ton nom immatriculée dans un autre pays membre de la CE, tu peux déménager et immatriculer ton véhicule personnel déjà en ordre. Souci, la France n'applique pas la loi européenne et donc c'est RTI et tout le toutim.

J'ai laissé tombé, trop compliqué de l'ammener avec moi lors de mon déménagement vers la France car pas de COC, kit, etc...
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Borbi
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Re: Import + COC

Message par Borbi »

Effectivement ça. J'avais cherché et effectivement la directive européenne l'explique clairement. Si tu viens avec ta bagnole ... ca doit etre facile. Mais pas appliqué. Il n'y a pas que la france. L'Espagne agit ainsi.

Mais ca va plus loin. Si ton auto a eu une RTI FR et qu'elle repart à l'étranger ... niquer. Une fois qu'elle repasse la frontière, re-RTI! Bienvenue chez débile land.
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Teepoone
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Re: Import + COC

Message par Teepoone »

Sympa de m'avoir casser le moral ?! :cry:
Et de m'avoir éviter de nombreux soucis. :dieu:
Je vais continuer à chercher ! :join:
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LemSeven
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Re: Import + COC

Message par LemSeven »

Teepoone a écrit : 02 oct. 2024, 14:16 Sympa de m'avoir casser le moral ?! :cry:
Et de m'avoir éviter de nombreux soucis. :dieu:
Je vais continuer à chercher ! :join:
Vaut mieux le moral dans les chaussettes qu'un très joli pot de fleur :W
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anthonydea
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Re: Import + COC

Message par anthonydea »

Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet,

Concrètement si on vise un import UK d'un modèle de 30 ans pour CGC, j'ai compris qu'on doit déclarer au préalable le projet d'import puis s'acquitter des 10% de douane et des 5,5% de TVA
Puis obtenir une CGC.

Est ce compliqué et quels "pièges" / modèles éviter ?
Qu'est ce qui peut bloquer à l'obtention de la CGC ?
Que vérifier et que demander ?

Merci :bien: