Questions carte grise collection et FFVE

[Josua]

Bonjour à tous

Tout d’abord , un grand MERCI pour tout le travail effectué par les membres de ce forum pour partager toutes ces informations, et aussi merci pour aider tous les nouveaux que nous sommes. Merci pour ce partage passionné !

J’ai qqs questions, j’ai lu à droite a gauche mais je n’ai pas vraiment trouvé, désolé si j’ai loupé les bon forums,

Ma 1ere question : garder un vehicule le temps de le passer collection

Savez vous si il est possible d’acheter un vehicule anglais pour le garder le temps qu’il ait 30 ans donc de ne pas payer (depuis le brexit) les 10% de taxe et 20% de tva pour l’homologuer tout de suite mais d’attendre pour payer les 5,5% pour la mise en collection
On le rappattrie sur un plateau et on le garde au garage qqs années et on le régularise lorsque on veut rouler sur route ouverte.

Par exemple une voiture de 1996, on l’achete sans taxe , on la ramene, utilisation uniquement trackday puis en 2026 , on paye la taxe de 5.5% et on la passe en collection ?

2ieme question : moteur et chassis

Un autre question est ce que le passage en collection est stricte par rapport au numero de chassis et le moteur utilisé ?
Est ce que la FFVE verifie la concordance avec le moteur d’origine ?
Et quid du controle technique ?

Exemple : j’ai trouvé un cat de 95 avec le numero de serie (merci encore pour toutes les informations disponibles dans ce forum) avec le decodage cela donne un 1.6 L mais la voiture est equipe d’une 2.0L vauxhall avec ecrit caterham dessus.

Ce type de modif ca passe ou pas en vehicule collection ? Et le controle technique ?
Quand je regarde les annonces d’occas j’ai l’impression que on trouve de tout en carte grise collection…
ou alors est ce que les personnes font les modifications après avoir eu la carte ? Mais toujours quid du contrôle technique ?

3ieme question : exigence carte grise collection vs RTI

Si je trouve une megabusa factory
Built de 2000 seras t il possible de la passer collection en 2030 malgre le fait qu’elle n’aurait pas pu passer la RTI a cause notamment du bruit ?
Dans mon idée: on accepte une ancienne à titre de collection car conforme a ce que le constructeur avait produit (cela a un interet historique) meme si elle ne respecte pas toutes les normes actuelles en vigueur (bruit, pollution)

Voila mes dernières interrogations dans ma recherche du cat’et’graal

[darkvador]

Le fait generateur des taxes est l Importation, et non l homologation, elles sont donc dues lors de l importation

Si tu importais puis n immatriculais jamais cette auto, en decidant finalement de ne l uutiliser que pour du circuit, les taxes ne seraient jamais percues dans ta demarche

A ton avis qu en penseraient les douanes?

Quand a la federation des vehicules historiques, elle ne donnera pas son accord a n importe quoi, juste parceque l auto a 30 ans, donc une Cat avec un moteur de moto, meme pas en reve avec une CGC

Tu trouvera plein d autos avec des swap moteur improbables, ou encore des autos achetees en kit par le premier proprietaire anglais qui a ensuite monté un moteur DLMQT

Une auto peut tres bien avoir une CG Francaise, de collection ou non, et avoir subi un tas de modifications qui ne la rendent plus conforme a sa CG

Personne ne viendra t arreter chez toi pour ca, jusqu a ce que l auto soit revendue ou qu un accident ait lieu, ou qu un CT fasse son boulot

Le Brexit a enleve quasiment tout interet financier a l importation d une Caterham venant de UK

Ensuite au niveau conformite et legalite et maintenant douanier, chacun decide des risques qu il veut prendre, mais pas vu pas pris, ne veut pas dire conforme

[Josua]

Ha ok merci pour la clarification import vs homologation , du coup un import UK c’est env. 30% de taxe sauf si elle a 30 ans….

Pour la CGC et la megabusa j’avais cru comprendre que la megusa pouvait être factory built par westfield et que du coup c’etait bon pour la carte grise collection.
Et Que la FFVE autorisait ce qui avait ete produit en usine, ce n’est donc pas cela ?

Apres le swap que j’avais vu ca reste un moteur signé caterham, le 2.0 16v vauxhall.

[darkvador]

L auto doit etre capable de passer un CT francais pour obtenir la CGC et notamment la pollution, dont le niveau depend de l anne de premiere mise en circulation

Pour moi les motos ont ete soumises a des normes d emissions plus laxistes que les autos pendant longtemps, et je pense quu un moteur de moto ne passera pas les normes applicables aux autos sauf complaisance

Fabriqué en usine ne suffit pas, sinon une F1 de trente ans obtiendrait une CGC

Plus generalement, mon sentiment est que tu cherches une auto performante, et pas chere

Et comme tout le monde au debut, tu vas racler les annonces improbables en UK

En general mis a part pour des Super Sprint a moteur XFlow, il n y a quasi aucune solutrion valable et meme ca c est casse gueule

La solution est en general de craquer son PEL....

A titre perso, mais ca n est pas vraiment le debat, une Westfield, societe qui vient de deposer le bilan et etre reprise, qui n a jamais brillé par son suivi des pieces, un modele jamais homologué en France,et un moteur de moto accidentée avec un inverseur electrique pour la marche arriere, fabriqué en micro serie avec des machins adaptés impossibles a retrouver, le tout ayant trente ans, ben ca ne me fais pas envie du tout, c est a peu pres choisir la solution presentant le plus grand nombre d enmerdes potentiels

[N31M4D]

Fabriqué en usine ne suffit pas, sinon une F1 de trente ans obtiendrait une CGC

Vraiment dommage.
Cela m’aurait plu.

[AZU09]

Apres le swap que j’avais vu ca reste un moteur signé caterham, le 2.0 16v vauxhall

Faut quand meme revoir les bases de l´homologation, passer d un 1,6 ford a 2L Opel, c est pas la meme categorie il me semble. C est pour cela que le VIN existe et le CoC en autre.

Pour exemple, ma BOND est codifie pour un 1300 Triumph 4 cyl, elle est a present en 6 cyl de 2.5L Triumph, ben elle est au garage, au chaud pour tres tres longtemps.

[darkvador]

Pas de coc à l’époque sur les HPC à moteur Opel vauxhall, la procédure n existait pas.

Donc c est une RTI ou une CGC.

Pour la CGC si c est un kit c est en théorie mort. Si c est une auto avec un SWAP c est en théorie non. La FFVE connaît bien les Cat et sait décoder un VIN qui donne la motorisation d origine.

On peut toujours avoir un coup de bol et passer entre les mailles du filet mais il faut déjà acheter et importer la bagnole et croiser les doigts pour ne pas se retrouver avec un pot de fleur à moteur Opel.

Les Caterham avec des swaps et des motorisations improbables sont le fond du panier en général sur le marché UK et importer ça n est à mon avis pas une bonne idée.

Depuis le Brexit entre taxe et TVA puis homologation l achat en UK n est pas vraiment une bonne idée financière

Un billet de 30 permet d acheter une super sprint en carte française si on aime les anciennes un billet de 35 une rover française d origine un billet de 40 une sigma française

Acheter des autos moins chères parceque l historique est compliqué et l homologation folklorique est un pari très risqué

[Sampson]

On voit souvent des caterham ou des westfield en vente fraîchement passées en CGC.
Des petits revendeurs professionnels achètent vite les modèles anglais trentenaires pour les revendre derrière avec une belle culbute.
On voit les modèles en vente sur les supports anglais (pistonhead, motors...) et on les retrouve quelques semaines après sur leboncoin, voir parfois déjà en vente alors que le modèle est encore sur le territoire anglais.
Ils arrivent à faire passer des kits en CGC avec la FFVE y compris des modèles à carbu.
Comment font-ils je me pose souvent la question.

Pour en revenir aux taxes, elles sont à verser aussitôt l'entrée sur le territoire francais et les douanes se servent de la facture pour en calculer le coût.
Donc si on leur donne une facture établie en 2024 pour la déclarer en 25/26, il y a de fortes chances pour qu'ils tiquent et fassent payer les 30%
Et la FFVE demande à ce que le modèle soit le plus proche possible du modèle d'origine et en adéquation avec le V5.

[Fbb49]

bonsoir!

On voit pas mal de voitures de plus de 30 ans avec des plaques récentes (GP, GS, GR... tout ça, ça fait 18 mois maximum). Etrange de passer du temps à faire toutes ces démarches pour la vendre dès le sésame obtenu... Si c'est pour de l'argent, j'aurai toujours un doute sur le sérieux / l'honnêteté des démarches. Je n'ai pas envie de me retrouver avec une merguez inutilisable.

Comment faire pour s'assurer que la CG présentée par un vendeur est conforme?
J'ai trouvé pas mal d'info sur ce forum sur les numéros de série, les années, les motorisations, les châssis... donc j'imagine déjà vérifier la cohérence de ces points.
Une fois tout ça vérifié: faut-il s'assurer d'autres points administratifs? Vous parlez de taxes: qui en est redevable entre celui qui fait l'import et celui qui détient la voiture le jour du contrôle?

PS: je me doute que ces interrogations ne sont pas neuves

Merci!

[Mr Brown]

Fb"
effectivement ce sujet est un marronnier sur Sevener et les archives du forum sont riches d'enseignements.
Pour ce qui est du quitus fiscal à partir du moment où l'auto considérée est en papier français la question ne se pose plus, tant qu'elle ne l'est pas c'est à celui qui fait la démarche d'immatriculation qu'incombe la responsabilité de se mettre en conformité contre l'établissement d'un quitus délivré par les centres des impôts.

[darkvador]

Il y a un paquet de bagnoles qui trainent qui ont ete achetees avant Brexit, donc sans taxes, ou l acheteur a demandé un quitus fiscal, accordé sans souci, il n y avait pas de taxes applicables a l import de UK

Puis le proprio s est mis en marche pour avoir sa CG et s est rendu compte que c etait plus compliqué que prevu...

Il met l auto en vente, avec son quitus fiscal en expliquant a l acheteur qu il ne lui reste plus qu a faire l homologation

En theorie pour une CGN ou CGC le quitus fiscal DOIT etre au nom du demandeur de la CG, sinon c est refus;

Dans ce cas la, c est impossible d immatriculer sauf complaisance

De meme, beaucoup ont espere a une epoque que l homologation serait simple et peu couteuse, en general ca n est pas le cas. Ils esperaient aussi en cas de difficultes revendre l auto en UK en conservant le V5

Dans lr cas d un export UK, une partie du V5 doit etre donné par le vendeur a l administration anglaise. L auto est alors effacée du fichier et le V5 n est plus valide. Un eventuel acheteur anglais doit repasser une homologation en UK

ou etre amateur de pot de fleur en forme de voiture

[jeaned]

Dans lr cas d un export UK, une partie du V5 doit etre donné par le vendeur a l administration anglaise. L auto est alors effacée du fichier et le V5 n est plus valide. Un eventuel acheteur anglais doit repasser une homologation en UK

Toutafé, et c'est souvent oublié. Retirer une auto du fichier UK permet aussi de remettre en circulation son numéro d'immatriculation, qui là-bas peut s'acheter et vaut parfois même très cher. Ma Caterham BDR par exemple, est en cours de passage en CG française. Je ne m'en occupe pas, j'avais la flemme, c'est une boîte à cartes grises qui me prend 150 boules mais qui gère tout, le dossier FFVE puis la CGFC. Lorsque j'ai fourni le V5, je n'avais que le premier volet, le deuxième a été conservé par le vendeur (un professionnel UK), qui a ainsi pu retirer l'immatriculation du fichier en UK et la revendre, certainement. Mon numéro était C7 LOT (Caterham 7 Lotus), il a du en tirer entre 1500 et 2000 euros, c'est ce que ça vaut, à la louche.

Pour un import depuis l'UK, le "quitus fiscal" n'existe plus depuis le Brexit. Maintenant, il faut obtenir un "certificat de dédouanement" (le formulaire 846a), à la douane, comme pour toute importation hors UE. Document que l'on obtient après avoir payé les taxes, et il y en a deux :
. droits de douanes de 10% (exonération totale pour les véhicules de plus de 30 ans)
. TVA française de 20% (5,5% pour une auto de plus de 30 ans)

Donc pour une auto de plus de 30 ans, les taxes sont de 5,5%, et pour une auto de moins de 30 ans, c'est 30%, ça commence à faire...

Dans mon cas, auto de 1990, plus de 30 ans, j'ai simplement été à la douane (chez moi c'est à Sète), j'ai présenté ma facture d'achat, le V5, l'auto (car ils contrôlent le numéro de châssis), et j'ai donc payé 5,5% du montant de ma facture établie en GBP, convertie en Euros, pour obtenir mon 846a. Muni de ce document, soit on immatricule directement via l'ANTS si c'est un véhicule non collection (avec tous les documents nécessaires, donc le certificat de conformité ou la RTI), soit via l'ANTS après être passé par la FFVE pour les véhicules de plus de 30 ans, afin d'obtenir une dérogation à la fourniture d'un certificat de conformité ou RTI. On le fait soi-même si on a envie et le temps (attention avec l'ANTS, un rien devient bloquant), soit on passe par une boîte spécialisée de cartes grises qui vous soulage de qlq billets mais qui fait tout.