Caterham_7 a écrit :Wait and see ...
Plutot "call and learn"
Passer de la R300 à la R500.. Il n'y a qu'un pas...
Modérateur : Modérateurs
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jerome_tlse
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Re: Passer de la R300 à la R500.. Il n'y a qu'un pas...
Plutot "call and learn"
ce n'est QUE sevener, un forum de baignoire en alu à la con...
Re: Passer de la R300 à la R500.. Il n'y a qu'un pas...
ben pourquoi on appellerai si on est pas acheteur ?jerome_tlse a écrit :Caterham_7 a écrit :Wait and see ...
Plutot "call and learn"
>>> si tous les sevener un peu curieux commencent à essayer de joindre marcassus par téléphone, il ne va pas être content je pense.
les seules aventures claires et limpides en terme de RTI, ce fur celles de fun-jack, et celle de monza.
ce sont les deux seuls qui ont communiqué à propos de leur activité d'importation.
mais j’arrête là la "polémique" (qui d'ailleurs, est voulue, puisqu'il suffit de répondre aux questions et ça lèvera toute interrogation ou soupçon
) 
12660 revolutions de bonheur par min - une lame de feu ne s'émousse jamais - team 400- et 12000+
MX5 ND 02/2016 1.5 dynamique
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Re: Passer de la R300 à la R500.. Il n'y a qu'un pas...
Je sous-entend rien du tout, mais il suffit de lire ton message au-dessus et celui de nico !Ch'roul a écrit :beaware a écrit : Tu laisses sous entendre que le bureau n'est pas impartial .
Dans un des 2, le bilan actuel est posé net et concis, le 2° laisse entendre que Marcassus est victime du net ........
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CSR 200 - le bombardier
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Le bureau de Sevener
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Re: Passer de la R300 à la R500.. Il n'y a qu'un pas...
Les membres du Bureau Sevener n'ont de cesse de préserver les intérêts de l'association et de ses membres et par voie de conséquence ceux de son forum.
L’association Sevener étant l'éditeur du forum elle est civilement et pénalement responsable, par l'intermédiaire de son Président des contenus publiés sur son site et sur son forum.
Il nous appartient en permanence de concilier liberté d'expression des membres et respects des règles et lois applicables notamment au regard de la calomnie et de la diffamation.
Ce devoir d'arbitrage nous amènes a limiter parfois vos ardeurs et modérer certains de vos propos qui sont susceptibles de porter atteinte a autrui et être condamnables au titre de propos diffamatoires.
Cette tache ingrate est souvent mal comprise par les auteurs incriminés et par les autres participants au débat, mais elle relève de la protection légitime des intérêts de l'association et de ses membres.
Pour ceux qui sont peu au fait de la législation dans ce domaine, le petit article ci-après, rédigé par Maître Karine PEIGNOUX le 21/05/2010 sur son blog consultable ici : http://avocats.fr/space/karine.peignoux ... 8c1b176dfa résume bien l'essentiel :
Diffamation et internet
Par karine.peignoux le 21/05/10
Internet est un moyen de communication très performant mais il a comme toute chose, les qualités de ses défauts...
N'importe qui peut aujourd'hui, avoir malheureusement accès à des sites permettant d'écrire sur son voisin ou plus précisément sur son ennemi, tout le mal qu'il en pense.
Néanmoins, il faut savoir que tout propos qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'autrui constitue une infraction pénale.
La diffamation est en effet le fait de communiquer par tout moyen, une allégation ou imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne ou d'un corps auquel le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881).
La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative (...).
Ainsi toute personne qui se livre sur internet à un acte de diffamation peut être poursuivie.
Les sanctions varient selon la personne diffamée et peuvent aller jusqu'à l'emprisonnement (article 30 à 32 de la loi du 29 juillet 1881).
La question reste de savoir quand il faut agir ?
A cet effet, la jurisprudence a tenu compte des caractéristiques particulières du "réseau toilé".
Alors que la prescription est de trois mois à compter de l'acte de diffamation, si elle est commise sur le net, ce délai ne commencera à courir qu'à compter du retrait de l'article litigieux (TGI Paris ch. Correctionnelle 6/12/2000).
Cette aménagement est le bienvenu en ce que la diffamation perdure autant de temps qu'elle est lisible par quiconque, parfois même dans l'ignorance du premier diffamé...
Vous pouvez y lire que même l'expression sous forme DUBITATIVE de propos ou d'interrogations portant atteinte a l'honneur ou à l'image sont susceptibles de relever de la diffamation.
L'équipe de modération poursuivra sa mission en toute impartialité et en toute responsabilité dans l'intérêt de l'association et de ses membres, et cela sans se soucier du caractère populaire ou non de ses arbitrages pris en son âme et conscience.
L’association Sevener étant l'éditeur du forum elle est civilement et pénalement responsable, par l'intermédiaire de son Président des contenus publiés sur son site et sur son forum.
Il nous appartient en permanence de concilier liberté d'expression des membres et respects des règles et lois applicables notamment au regard de la calomnie et de la diffamation.
Ce devoir d'arbitrage nous amènes a limiter parfois vos ardeurs et modérer certains de vos propos qui sont susceptibles de porter atteinte a autrui et être condamnables au titre de propos diffamatoires.
Cette tache ingrate est souvent mal comprise par les auteurs incriminés et par les autres participants au débat, mais elle relève de la protection légitime des intérêts de l'association et de ses membres.
Pour ceux qui sont peu au fait de la législation dans ce domaine, le petit article ci-après, rédigé par Maître Karine PEIGNOUX le 21/05/2010 sur son blog consultable ici : http://avocats.fr/space/karine.peignoux ... 8c1b176dfa résume bien l'essentiel :
Diffamation et internet
Par karine.peignoux le 21/05/10
Internet est un moyen de communication très performant mais il a comme toute chose, les qualités de ses défauts...
N'importe qui peut aujourd'hui, avoir malheureusement accès à des sites permettant d'écrire sur son voisin ou plus précisément sur son ennemi, tout le mal qu'il en pense.
Néanmoins, il faut savoir que tout propos qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'autrui constitue une infraction pénale.
La diffamation est en effet le fait de communiquer par tout moyen, une allégation ou imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne ou d'un corps auquel le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881).
La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative (...).
Ainsi toute personne qui se livre sur internet à un acte de diffamation peut être poursuivie.
Les sanctions varient selon la personne diffamée et peuvent aller jusqu'à l'emprisonnement (article 30 à 32 de la loi du 29 juillet 1881).
La question reste de savoir quand il faut agir ?
A cet effet, la jurisprudence a tenu compte des caractéristiques particulières du "réseau toilé".
Alors que la prescription est de trois mois à compter de l'acte de diffamation, si elle est commise sur le net, ce délai ne commencera à courir qu'à compter du retrait de l'article litigieux (TGI Paris ch. Correctionnelle 6/12/2000).
Cette aménagement est le bienvenu en ce que la diffamation perdure autant de temps qu'elle est lisible par quiconque, parfois même dans l'ignorance du premier diffamé...
Vous pouvez y lire que même l'expression sous forme DUBITATIVE de propos ou d'interrogations portant atteinte a l'honneur ou à l'image sont susceptibles de relever de la diffamation.
L'équipe de modération poursuivra sa mission en toute impartialité et en toute responsabilité dans l'intérêt de l'association et de ses membres, et cela sans se soucier du caractère populaire ou non de ses arbitrages pris en son âme et conscience.