2024: mon expérience d'import d'une Caterham anglaise et passage en collection

[Bill225]

Merci pour ton retour d'expérience que je trouve fort interessant! Profite bien de ton nouveau jouet

[Sampson]

Bravo pour ton acquisition !
Une photo serait la bienvenue...

la voici en balade à la maison.

Caterham.jpg

[anthonydea]

Hello !

Bravo pour ton aquisition elle est magnifique !
Et merci pour ton rex qui m'aide beaucoup dans mes démarches !

Je monte à UK semaine prochaine pour peut être enfin me lancer,
3 petites questions administrative me restent :

1) Sur le V5 il y a plusieurs fois référence au "document reference number", je ne comprend pas à quoi correspond ce numéro ?

2) Toujours sur le V5, l'acheteur doit vérifier que le véhicule est "taxed" avant de le rouler, y'a t-il des taxes locales ou, font ils références aux taxes du pays importateur ?

3) Enfin, je vois que tu as passé la douane avant la CGC, comment la douane statue-t-elle l'éligibilité collection sans FFVE et CGC ?

Merci pour l'aide

[RIGNOS]

Bonjour à tous,

je fais ce post pour partager mon expérience et rafraîchir un peu la procédure de passage en CGC d'une cat anglaise fin 2024.
Avec le BREXIT et le taux de change assez haut, il faut viser juste pour trouver un véhicule qui remplisse toutes les caractéristiques de passage en collection sans que les prix s'envolent.
Ou pire, de rater une étape dans ce long processus et de se retrouver bloquer avec un véhicule impossible à immatriculer qui finira dans le cimetière des merguez sur leboncoin.

26 septembre 2024

apparition d'une annonce sur AUTOTRADER, c'est un concessionnaire Porsche à Plymouth qui vend une SUPERSEVEN 1.4 supersport de 91 à 13995GBP
Prise de contact, renseignements divers et demande du numéro de série.
Le véhicule est super propre, factory built et complètement d'origine. Il rentre dans les critères de passage en collection.

Bilan

une procédure de 3 mois et demi pour avoir une CGC et être en conformité.
une super expérience mais beaucoup de nuits blanches avec beaucoup de questions.

un coût de revient du véhicule à environ 18500€

Bref, je suis heureux, j'ai MA Caterham et je roule à la moindre occasion.

Bravo, Belle aventure et belle opération fruits de passion , d’opiniâtreté, et gestion rigoureuse.
Après avoir affiché son coût de revient … à combien penses-tu, tôt ou tard, la revendre ?
Tu n’es pas obligé de répondre …

[jeff.hpc]

Au prix du marché FR

Ceux qui veulent l avoir à moins pourront faire facilement les mêmes démarches

[Sampson]

Bonjour à tous,

je fais ce post pour partager mon expérience et rafraîchir un peu la procédure de passage en CGC d'une cat anglaise fin 2024.
Avec le BREXIT et le taux de change assez haut, il faut viser juste pour trouver un véhicule qui remplisse toutes les caractéristiques de passage en collection sans que les prix s'envolent.
Ou pire, de rater une étape dans ce long processus et de se retrouver bloquer avec un véhicule impossible à immatriculer qui finira dans le cimetière des merguez sur leboncoin.

26 septembre 2024

apparition d'une annonce sur AUTOTRADER, c'est un concessionnaire Porsche à Plymouth qui vend une SUPERSEVEN 1.4 supersport de 91 à 13995GBP
Prise de contact, renseignements divers et demande du numéro de série.
Le véhicule est super propre, factory built et complètement d'origine. Il rentre dans les critères de passage en collection.

Bilan

une procédure de 3 mois et demi pour avoir une CGC et être en conformité.
une super expérience mais beaucoup de nuits blanches avec beaucoup de questions.

un coût de revient du véhicule à environ 18500€

Bref, je suis heureux, j'ai MA Caterham et je roule à la moindre occasion.

Bravo, Belle aventure et belle opération fruits de passion , d’opiniâtreté, et gestion rigoureuse.
Après avoir affiché son coût de revient … à combien penses-tu, tôt ou tard, la revendre ?
Tu n’es pas obligé de répondre …

Merci.
En ce qui concerne une éventuelle revente, je n'aurais pas fait meilleure réponse que JeffHPC au dessus.
Mais ce n'est pas d'actualité!

[anthonydea]

Bonjour Sampson,

Tu parles d'une attestation certifiant le véhicule d'origine,

Sais tu comment faire si c'est une vente avec un particulier ..?

Idem pour la "facture".. il y a un certificat de vente type particulier a particulier pour la douane ?

Je monte en Angleterre semaine prochaine...
Merci,

[Mr Brown]

Hello !

Bravo pour ton aquisition elle est magnifique !
Et merci pour ton rex qui m'aide beaucoup dans mes démarches !

Je monte à UK semaine prochaine pour peut être enfin me lancer,
3 petites questions administrative me restent :

1) Sur le V5 il y a plusieurs fois référence au "document reference number", je ne comprend pas à quoi correspond ce numéro ?

2) Toujours sur le V5, l'acheteur doit vérifier que le véhicule est "taxed" avant de le rouler, y'a t-il des taxes locales ou, font ils références aux taxes du pays importateur ?

3) Enfin, je vois que tu as passé la douane avant la CGC, comment la douane statue-t-elle l'éligibilité collection sans FFVE et CGC ?

Merci pour l'aide

Anthony,
je ne vois pas en quoi l'éligibilité collection peut intéresser la douane ?
Peux-tu m'éclairer sur ce point ?

[Sampson]

Bonjour Sampson,

Tu parles d'une attestation certifiant le véhicule d'origine,

Sais tu comment faire si c'est une vente avec un particulier ..?

Idem pour la "facture".. il y a un certificat de vente type particulier a particulier pour la douane ?

Je monte en Angleterre semaine prochaine...
Merci,

Aucune idée.
Ce n'est pas dit que la Douane te le réclame comme ils me l'ont fait.
Pour justifier le 5.5% il m'ont demandé de confirmer que le véhicule soit conforme au modèle d'origine sans aucune modification.

J'anticiperais au cas où en demandant à Caterham (mr Phipps) en leurs donnant le numéro de châssis et quelques photos du véhicule pour qu'ils te donnent un mail allant dans ce sens.

En ce qui concerne la facture entre particuliers, sur le forum j'ai lu qu'il fallait la faire sur papier en y donnant les infos principales:
vendeur, acheteur, infos véhicules (immat, n° chassis, couleur, modèle, kilométrage...) tu devrais retrouver ça assez facilement.

tu as trouvé quoi? toujours celle dont on a parlé en privé?

[anthonydea]

Anthony,
je ne vois pas en quoi l'éligibilité collection peut intéresser la douane ?
Peux-tu m'éclairer sur ce point ?

S'ils ne la considère pas collection ça serait délicat de payer les environ 32% de taxes contre les 5.5 en collection

Aucune idée.
Ce n'est pas dit que la Douane te le réclame comme ils me l'ont fait.
Pour justifier le 5.5% il m'ont demandé de confirmer que le véhicule soit conforme au modèle d'origine sans aucune modification.

J'anticiperais au cas où en demandant à Caterham (mr Phipps) en leurs donnant le numéro de châssis et quelques photos du véhicule pour qu'ils te donnent un mail allant dans ce sens.

En ce qui concerne la facture entre particuliers, sur le forum j'ai lu qu'il fallait la faire un papier en y donnant les infos principales:
vendeur, acheteur, infos véhicules (immat, n° chassis, couleur, modèle, kilométrage...) tu devrais retrouver ça assez facilement.

tu as trouvé quoi? toujours celle dont on a parlé en privé?

Je prend renseignement au près des douanes.. je te dirai !

Ok pour la "facture" surtout que c'est aussi demandé par la FFVE

Ce n'est plus la HPC échangé en privé malheureusement puisqu'elle ne passera pas le CT pollution. J'ai bien compris qu'il y a des moyens de bypasser la réglementation de ce côté mais j'ai envie de rester dans les règles complétement, ca doit rester un plaisir, pas devenir une source de soucis.

Je suis donc sur une autre, toujours à carbu mais de 1995. J'ai le OK de Mr Phipps pour me faire l'attestation pour confirmer que ce modèle n'a pas été vendu avec catalyseur en France et donc éligible au CT 3.5% CO2.

La voiture est réservée et on a RDV debut de semaine prochaine. Je vous tiendrai au courant si cela abouti.

Si d'ici là tu arrives a retrouver le modèle de facture entre particulier ça serait super. Merci,

[Mr Brown]

Compris Anthony,
dans ce cas il conviendra de différer le dédouanement le temps d'obtenir le certificat véhicule de collection émis par la FFVE ( huit mois de délais en 2018 à l'époque où j'avais fait ma demande)
Edit : d'expérience, la facture sur papier libre n'avait pas posé de difficultés.

[jeff.hpc]

Top ca

[Sampson]

Compris Anthony,
dans ce cas il conviendra de différer le dédouanement le temps d'obtenir le certificat véhicule de collection émis par la FFVE ( huit mois de délais en 2018 à l'époque où j'avais fait ma demande)
Edit : d'expérience, la facture sur papier libre n'avait pas posé de difficultés.

Non, il faut qu'elle soit dédouanée d'emblée, il faut le 846a pour entamer les démarches auprès de la FFVE.

Pense à ramener le v5 complet.
Il faut juste que le vendeur la déclare en export en ne retournant que la partie « export» à la DVLA

Si ton vendeur a des doutes, tu peux lui montrer ce lien www.gov.uk/responsabilities-selling-vehicle

Dans leur habitude, ils renvoient le V5 complet pour que le changement de propriétaire se fasse et que l’acheteur reçoive sa nouvelle carte grise. Mais pas dans le cas d’un export.

Si il la renvoie complète en déclarant l’export, tu ne la trouveras jamais.
Et sans v5, tu ne pourras pas prouver l’appartenance du véhicule et sera bloqué dans ta démarche.

[anthonydea]

Tout à fait, on est censé la dédouaner dès son passage en France.

Les douanes m'ont confirmé qu'un simple certificat papier format libre récapitulant les infos vendeurs acheteur voiture et vente était suffisant => OK

Là où je suis plus inquiet c'est si on demande une preuve de non modification, ils ne m'ont pas répondu à ce sujet

Je vais tenter de voir directement avec Caterham.

Apparemment il faut solliciter le "V149" pour la TVA à 5,5% je suis surpris de ne pas trouver de trace a ce sujet sur le forum

https://www.douane.gouv.fr/sites/defaul ... 14-028.pdf

[Mr Brown]

Cette histoire ressemble à un serpent qui se mord la queue :
Pour bénéficier du taux réduit il faut que le véhicule soit reconnu de collection.
Le véhicule ne peut se présenter à la FFVE que s'il a été dédouané
Ou bien quelque chose m'échappe