Eco pastille & Bonus/Malus...
Modérateur : Modérateurs
je ne pense pas qu'un système d'annualisation a une quelconque chance de passer ... mais bon, l'effet de la mesure est déjà là : on se paluche sur la puissance fiscale de nos voitures à l'opposé de nos habitudes : c'est à celui qui aura la plus petite. Une astuce néanmoins : le boxter en version tiptro, très agréable et efficace au demeurant bénéficie d'une fiscalité plus avantageuse ...
36.000 Euros
CODE OPTIONS USINES :
- Peinture métallisée
- Sellerie cuir
- C00 Origine Allemande
- 197 Batterie Haut Ampérage
- 239 Monte en 18" d'usine
- 288 Lave Phares
- 342 Sièges chauffants
- 411 Jantes 18" Carrera
- 424 Console range CD
- 441 Amplificateur d'antenne radio + HP de base
- 476 PSM Porsche Stability Management
- 490 Pack Hifi (6 HP + Ampli)
- 551 Saut de vent avec bac de rangement
- 571 Filtre Charbon Actif
- 573 Climatisation Automatique
- 584 Boite de rangement
- 601 Phares Liptronic (Xénons)
45.500 kms
Révisé à 41.000 kms, aucun frais à prévoir !
peut-être plus cher que ce que tu cherches, non ?
Si, c'est logique, il faut financer les bonus des primo immatriculations qui seront de fait plus nombreux que les bonus (système incitatif). Il serait plus logique qu'ils prévoient effectivement une annulisation, pour les tranches plus ou moins poluantes, mais dégressif en fonction de l'age dela voitre et qui s'éteind au bout de 10 ans.
Imagine le gonze avec une vieille Carrera de 15 ans !
Imagine le gonze avec une vieille Carrera de 15 ans !
1600 K ex-cup 2000, HPC 2.0i 1995, JPE 1992, Superlight 1600 K SS 2002, R300 Duratec 2012, Donkervoort D210 2003, 1600 BDR 1990
Si c'est appliqué, tous les possesseurs actuels de CSR 200 (même celles immatriculée avant le 1er janvier 2008) entreront dans le cadre de l'annualisation à partir de la deuxième année alors qu'elle n'ont pas payé la première année.
Comme elles sont à 270 gr, c'est 2600 €
IL n'est pas pensable et complètement illogique qu'un gonze qui a une 964 soit taxé alors qu'un gars qui a acheté uneCSR en 2007 ne le soit pas ! La CSR, à partir de la deuxième année, devient véhicule ancien et de plus de 250 gr. Ou alors ce ne serait valable qu'à partir du moment où elle sera à nouveau immatriculée (vendue) mais ça complique donc la vente.
C'est à n'y rien comprendre.
Comme elles sont à 270 gr, c'est 2600 €
IL n'est pas pensable et complètement illogique qu'un gonze qui a une 964 soit taxé alors qu'un gars qui a acheté uneCSR en 2007 ne le soit pas ! La CSR, à partir de la deuxième année, devient véhicule ancien et de plus de 250 gr. Ou alors ce ne serait valable qu'à partir du moment où elle sera à nouveau immatriculée (vendue) mais ça complique donc la vente.
C'est à n'y rien comprendre.

1600 K ex-cup 2000, HPC 2.0i 1995, JPE 1992, Superlight 1600 K SS 2002, R300 Duratec 2012, Donkervoort D210 2003, 1600 BDR 1990
- Seven addict
- Messages : 482
- Inscription : 06 mai 2007, 16:06
+1 avec toi. mais je préfère perso ne pas avoir d'annualisation pour tous. Car perso, ça risque de me poser un problème, là. Et au pire, je ferai peut être le choix d'avoir une voiture de course non homologuée pour le circuit (genre Radical) et je garde une voiture moins polluante pour tous les jours.jeaned a écrit :Si c'est appliqué, tous les possesseurs actuels de CSR 200 (même celles immatriculée avant le 1er janvier 2008) entreront dans le cadre de l'annualisation à partir de la deuxième année alors qu'elle n'ont pas payé la première année.
Comme elles sont à 270 gr, c'est 2600 €
IL n'est pas pensable et complètement illogique qu'un gonze qui a une 964 soit taxé alors qu'un gars qui a acheté uneCSR en 2007 ne le soit pas ! La CSR, à partir de la deuxième année, devient véhicule ancien et de plus de 250 gr. Ou alors ce ne serait valable qu'à partir du moment où elle sera à nouveau immatriculée (vendue) mais ça complique donc la vente.
C'est à n'y rien comprendre.
Qui pollue le plus ? Celui qui fait 6000 bornes par an avec sa Cat ou celui qui en fait 50 000 avec son Diesel

et encore ... on est là en présence d'une pollution "politique" : sans CO², il n'y aurait pas de photosynthèse ... et pas d'oxygène. J'écoutais l'autre soir à la radio un vulcanologue qui expliquait qu'un volcal comme l'Etna dégage 40000tonnes de CO² par jour !Seven addict a écrit :+1 avec toi. mais je préfère perso ne pas avoir d'annualisation pour tous. Car perso, ça risque de me poser un problème, là. Et au pire, je ferai peut être le choix d'avoir une voiture de course non homologuée pour le circuit (genre Radical) et je garde une voiture moins polluante pour tous les jours.jeaned a écrit :Si c'est appliqué, tous les possesseurs actuels de CSR 200 (même celles immatriculée avant le 1er janvier 2008) entreront dans le cadre de l'annualisation à partir de la deuxième année alors qu'elle n'ont pas payé la première année.
Comme elles sont à 270 gr, c'est 2600 €
IL n'est pas pensable et complètement illogique qu'un gonze qui a une 964 soit taxé alors qu'un gars qui a acheté uneCSR en 2007 ne le soit pas ! La CSR, à partir de la deuxième année, devient véhicule ancien et de plus de 250 gr. Ou alors ce ne serait valable qu'à partir du moment où elle sera à nouveau immatriculée (vendue) mais ça complique donc la vente.
C'est à n'y rien comprendre.
Qui pollue le plus ? Celui qui fait 6000 bornes par an avec sa Cat ou celui qui en fait 50 000 avec son Diesel
Une exemple pour illustrer le coup de la pollution au CO² :
C02 bouc émissaire, CO, HC, NOx et particules oubliés ? 2100 modèles à la loupe
Par Pierre Desjardins - caradisiac.com - le Mardi 22 janvier 2008
Depuis le début de cette année a été mise en place l’écopastille, qui offre un bonus compris entre 200 et 5 000€ aux acheteurs de véhicules neufs émettant moins de 130g/km de CO2 ou sanctionne par un malus allant de 200 à 2 600€ ceux dépassant les 161g/km. Cependant, les normes EuroIV, mises en place au 1er Janvier 2005, prennent en compte les quantités émises de CO, de HC, de NOx et de particules. Ces derniers sont directement nocifs et peuvent être considérés comme de la pollution, une catégorie dans laquelle ne tombe pas le CO2, que chacun d’entre nous produit en respirant. Si l’on met de côté les arrières pensées financières, cette mesure part tout de même évidemment d’un bon sentiment, le dioxyde de carbone étant un gaz à effet de serre, mais elle favorise largement les véhicules diesel, qui produisent bien plus de NOx et de particules que les essence.
Normes EuroIV (en g/km)
Emissions - CO - HC - NOx - Particules
Diesel - 0,5 - xxx - 0,25 - 0,025
Essence - 1 - 0,1 - 0,08 - xxx
CO : le monoxyde de carbone a comme fâcheuse habitude de réduire la capacité du sang à transporter l’oxygène, ce qui peut diminuer l’arrivée de ce dernier à des organes clés. Il est produit suite à une combustion incomplète du carburant généralement due à un manque d'oxygène dans le mélange, et ce phénomène touche bien plus les moteurs à essence. EuroIV impose d’ailleurs des valeurs maximales deux fois inférieures aux diesels, mais dans les faits, les véhicules à essence émettent en moyenne 2,5 fois plus de monoxyde de carbone que leurs homologues fonctionnant au diesel.
HC : les hydrocarbures imbrûlés (HydroCarbons, en anglais) contribuent à la formation d’ozone et indirectement à l’effet de serre. Certains d’entre eux sont même cancérigènes. Bénéficiant d’une combustion plus complète, les diesels sont sur ce plan-là une fois de plus plus propres, puisque leurs émissions de HC sont même considérées comme négligeables, 0,023g/km en moyenne selon notre étude. Par contre, selon EuroIV, les véhicules à essence se doivent de rester sous la barre des 0,1g/km, une valeur qu’ils respectent sans peine puisqu’en moyenne, ils sont à 0,052g/km.
NOx : Ce gaz réagit dans l’atmosphère pour former du dioxyde d’azote générant troubles respiratoires, maux de tête et participant à la formation de smog, d'ozone de surface et de pluies acides. Contrairement aux autres rejets automobiles réglementés qui représentent une relativement faible part de la pollution liées aux activités humaines, près de 50% des NOx proviennent des transports terrestres. Euro IV impose un taux maximal de 0,25g/km pour le diesel et 0,08g/km pour l’essence, mais selon notre étude, le diesel est à 0,213g/km de moyenne quand l’essence est à 0,028g/k, soit presque 8 fois moins !
Particules : elles pénètrent dans les poumons et sont associées à de nombreuses maladies respiratoires et cardiovasculaires, ainsi qu’à l’asthme. Cette fois-ci, ce sont les véhicules à essence qui ne sont pas concernés avec moins de 0,002 g/km rejetés. Les diesels quant à eux se doivent de rester sous la barre des 0,025, une valeur qu’ils atteignent sans peine puisqu’ils se situent en moyenne à 0,011, bien aidés par les filtres à particules. Cependant, selon certaines études, ces derniers parviendraient à supprimer effectivement une grande quantité de particules, mais relâcheraient en contre-partie des particules plus fines, qui rentreraient plus profondément dans les poumons.
Jusqu’à l’écopastille, essence et diesel permettaient d’obtenir une pollution plutôt équilibrée et uniforme, mais en favorisant par l’écopastille l’un au détriment de l’autre, on diminuera certes le CO2 dans l’air, mais on augmentera indirectement les taux de NOx et de particules, tout deux extrêmement nocifs. On peut donc véritablement regretter cette prise de position de l’Etat et cette fronde anti-CO2, et donc anti-essence, qui rate totalement son objectif écologique en étant une solution pire que le problème. Un exemple ? Une Porsche 911 GT3 émet 0,024g de NOx tous les kilomètres tandis qu'une Citroën C1 1.4l HDI en sort... 0,240.
Moyennes réalisées selon les chiffres donnés par les constructeurs :
VERSIONS - REJETS CO - REJETS HC - REJETS NOx - REJETS Particules
Général - 0,304 - 0,041 - 0,099 - xxx
Diesel - 0,150- 0,023 - 0,213 - 0,011
Essence - 0,400 - 0,052 - 0,028 - xxx
Un collègue au boulot a eu une idée vraiment simple et applicable sans problème pour prendre en compte le kilométrage parcouru :
Dans les calculos de toutes les voitures modernes, il est possible de créer dans le soft un petit compteur de conso et de distanc eparcourue. Lors du contrôle technique et du diag de l'auto, on obtient via la conso et le kilométrage un équivalent CO2. Et c'est en se basant sur cette valeur que serait appliquée la taxe.
Je pense que s'ils avaient réfléchi un peu plus avant de sortir cette taxe CO2 bancale, on aurait plutôt eu quelque chose de cet ordre.
Dans les calculos de toutes les voitures modernes, il est possible de créer dans le soft un petit compteur de conso et de distanc eparcourue. Lors du contrôle technique et du diag de l'auto, on obtient via la conso et le kilométrage un équivalent CO2. Et c'est en se basant sur cette valeur que serait appliquée la taxe.
Je pense que s'ils avaient réfléchi un peu plus avant de sortir cette taxe CO2 bancale, on aurait plutôt eu quelque chose de cet ordre.
- L'Enfant est le père de l'Homme - Less is such a whole lot more -
Une pécision de poids, selon l'article 63 de la loi 2007-1824 de la loi de finance rectificatif, il 'sagit d'un abattement de 10% par année de détention qui se calcul selon la méthode suivante : 1600*.9, 1600*.8, 1600*.2 1600*.1 et non pas la taxe de l'année précédente moins 10%obi wan a écrit :yvan a écrit :
moins d'1 an (2007): 1600€
+ d'1 an (2006): 1440€
+ de 2 ans(2005): 1296€
+ de 3 ans(2004): 1166€
+ de 4 ans(2003): 1050€
+ de 5 ans(2002): 945€
+ de 6 ans(2001): 850€
+ de 7 ans(2000): 765€
+ de 8 ans(1999): 689€
+ de 9 ans(1998): 620€
+ de 10 ans(1997): 0€
Voilà, ton éco pastille de coûtera de 0 à 689€ selon l'année (97, 98, 99)
Ainsi pour un véhicule de 1999, c'est 320 et 160 pour 1998.
C'est toujours cela
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=29990101
Petit exemple concrêt et chiffré de l'absurdité et de la stupidité de nos "législateurs" :
Il y a un peu plus de 2 ans, en novembre 2005 j'ai reçu une prime de 1500€ pour l'achat de ma Saab au gpl, sous la forme d'un crédit d'impôts. Les véhicules au gpl étaient "propres"...
Si je l'avais acheté aprés le 1er janvier 2006, soit 2 mois plus tard, je ne touchais rien. La prime était passée à 2000€, mais le nombre de véhicules admissibles réduit à peau de chagrin : seuls ceux rejettant moins de 140g/km de CO2 recevaient la prime (en gros, parmis les gpl neufs, seuls les Piaggio restaient admissibles...). La chasse au CO2 était ouverte...
Aujourd'hui, toujours pour la même voiture, il m'en coûterait 750€ de malus, puisque mon moteur rejette 194g/km...
Avec un véhicule considéré comme propre il y a 2 ans, je suis devenu aujourd'hui un gros pollueur qui doit payer pour rouler...
Cherchez l'erreur ?!
Il y a un peu plus de 2 ans, en novembre 2005 j'ai reçu une prime de 1500€ pour l'achat de ma Saab au gpl, sous la forme d'un crédit d'impôts. Les véhicules au gpl étaient "propres"...
Si je l'avais acheté aprés le 1er janvier 2006, soit 2 mois plus tard, je ne touchais rien. La prime était passée à 2000€, mais le nombre de véhicules admissibles réduit à peau de chagrin : seuls ceux rejettant moins de 140g/km de CO2 recevaient la prime (en gros, parmis les gpl neufs, seuls les Piaggio restaient admissibles...). La chasse au CO2 était ouverte...
Aujourd'hui, toujours pour la même voiture, il m'en coûterait 750€ de malus, puisque mon moteur rejette 194g/km...
Avec un véhicule considéré comme propre il y a 2 ans, je suis devenu aujourd'hui un gros pollueur qui doit payer pour rouler...
Cherchez l'erreur ?!

Petite synthèse sur les véhicules d'occasion étrangers:
J'ai appelé ma pref (Charente) : on ne sait pas, c'est le logiciel qui le fait tout seul, achetez le véhicule, venez nous voir, on vous dira
Voici quelques éléments supplémentaires :
Enfin, Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf les véhicules d’occasion achetés à l’étranger, dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008, qui sont soumis au malus mais ne peuvent pas bénéficier du bonus.
Le malus est réduit de 10% du montant par année écoulée depuis sa première immatriculation.
Exemple : en 2010, pour un véhicule de 3 ans émettant 176 g de CO2/km (seuil à 750 €), le malus sera de 525 €.
A priori corroborés par ceci :
http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.htm
http://www.prefecture-police-paris.inte ... e/cout.htm
Seul reste la taxe Adem pour les véhicules d'occasion immat après le 01/06/2004
Exemple une JPE de 1998 sans indication CO2, 11 CV = 100 euros ADEM
Normalement, je vais économiser 800 euros sur la voiture de madame

J'ai appelé ma pref (Charente) : on ne sait pas, c'est le logiciel qui le fait tout seul, achetez le véhicule, venez nous voir, on vous dira

Voici quelques éléments supplémentaires :
Enfin, Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf les véhicules d’occasion achetés à l’étranger, dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008, qui sont soumis au malus mais ne peuvent pas bénéficier du bonus.
Le malus est réduit de 10% du montant par année écoulée depuis sa première immatriculation.
Exemple : en 2010, pour un véhicule de 3 ans émettant 176 g de CO2/km (seuil à 750 €), le malus sera de 525 €.
A priori corroborés par ceci :
http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.htm
http://www.prefecture-police-paris.inte ... e/cout.htm
Seul reste la taxe Adem pour les véhicules d'occasion immat après le 01/06/2004
Exemple une JPE de 1998 sans indication CO2, 11 CV = 100 euros ADEM
Normalement, je vais économiser 800 euros sur la voiture de madame

bonne nouvelle çayvan a écrit :Petite synthèse sur les véhicules d'occasion étrangers:
J'ai appelé ma pref (Charente) : on ne sait pas, c'est le logiciel qui le fait tout seul, achetez le véhicule, venez nous voir, on vous dira![]()
Voici quelques éléments supplémentaires :
Enfin, Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf les véhicules d’occasion achetés à l’étranger, dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008, qui sont soumis au malus mais ne peuvent pas bénéficier du bonus.
Le malus est réduit de 10% du montant par année écoulée depuis sa première immatriculation.
Exemple : en 2010, pour un véhicule de 3 ans émettant 176 g de CO2/km (seuil à 750 €), le malus sera de 525 €.
A priori corroborés par ceci :
http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.htm
http://www.prefecture-police-paris.inte ... e/cout.htm
Seul reste la taxe Adem pour les véhicules d'occasion immat après le 01/06/2004
Exemple une JPE de 1998 sans indication CO2, 11 CV = 100 euros ADEM
Normalement, je vais économiser 800 euros sur la voiture de madame

Ben oui mais c'est contradictoire avec ce que dit la Préf de Paris qui parle elle de première immatriculation (CI) en FRANCE après le 1er janvier 2008yvan a écrit :Enfin, Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf les véhicules d’occasion achetés à l’étranger, dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008, qui sont soumis au malus mais ne peuvent pas bénéficier du bonus.
Le malus est réduit de 10% du montant par année écoulée depuis sa première immatriculation.
Exemple : en 2010, pour un véhicule de 3 ans émettant 176 g de CO2/km (seuil à 750 €), le malus sera de 525 €.
1600 K ex-cup 2000, HPC 2.0i 1995, JPE 1992, Superlight 1600 K SS 2002, R300 Duratec 2012, Donkervoort D210 2003, 1600 BDR 1990