Taxe carbone

[Gregos16]

Salut,
J ai donné tous les papiers pour faire ma carte grise pour ma robin hood (qui a déjà une CG française).
Après les quelques ambetement liés au fait que je la mets au nom de mon fils de 4 ans, la préf. Me demande 104 € de plus pour une taxe carbone.
Alors 2 questions : je croyais que cela ne s appliquait qu au véhicule neuf
Et surtout comment font ils pour me demander ça ne connaissant pas du tout ma voiture et le CO2 n apparaissant pas sur la CG ? En plus le 2 litres zetec ne pollue pas !
Bref je paye ?
Merci

[British]

La taxe CO2 est payable a chaque nouvelle carte grise. A ne pas confondre avec le malus écologique oui tu payes

[Den]

Et cela date de quand cette taxe ?
S'applique-t-elle à tous les véhicules ?

[British]

ça fait des lustres et cela concerne tous les véhicules

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Cette surtaxe sert à insufler une empreinte écologique au sein de la taxe à l'imatriculation en pénalisant les véhicules d'occasion les plus polluants dans le but de rajeunir le parc automobile français. Le produit de cette taxe s'élève à près de 12 millions d'euros par an. Elle alimente le budget de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).



Véhicules concernés

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.
Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.
Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).


Principes de calcul de la surtaxe

Véhicules en réception communautaire
Pour les voitures particulières (VP) faisant l’objet d’une réception communautaire, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.

Classe

Emission CO2 (g/km)

Majoration (€) / gramme de CO2
F de 201 à 250
2 €
G >250
4 €

Véhicules en réception nationale ou isolée
Pour les voitures particulières ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire, le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100 euros€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€euros pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.

Exéception des véhicules flexfuel (E85)
Les véhicules fonctionnant exclusivement ou non au superéthanol E85 (véhicules flexfuel) acquis depuis le 01/01/2007 émettant plus de 200 g/km de CO2 bénéficient d'une exonération à hauteur de 50% de cette surtaxe.

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Tous les détails ici : http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

[Den]

[Gregos16]

Merci pour ces détails donc 100€ à payer ( bien volontiers pour rouler différent ) ...