Petite question RTI française

[Xflow]

Une petite question...

Imaginons que j'achète une seven ayant passé une RTI en France, je l'immat au lulu, je la revends qcq années après en France... Faudra-t-il repasser une RTI en France ou pas?

Merci

[Revo]

oui

[British]

A mon avis RTI incontournable mais je ne saurais l'affirmer

Quand le véhicule quite la France pour le Lulu il est considéré comme "exportation permanente et définitive".
Quand il revient en France, seul les papiers Lulu sont a la dispo du nouvel acquéreur, car plus de CG Française. Maintenant, la fourniture du dossier de RTi antérieur permettrait peut êre un contrôle simplifié a la Dreal mais j'en doute, et dans tous les cas a la discretion du chef de centre je le crains

Le plus simple serait d'intérroger une Dreal directement

[Xflow]

Merci...bon je viens de demander...faut repasser par la case RTI....zêtes lourd qd même

[British]

[P.P.P.]

autre question : une auto peut-elle détenir 2 immatriculations différents ?

car si elle est exportée au luxembourg sans déclarer qu'elle était immatriculée avant, elle garderai son immatriculation FR et obtiendrait l'immatriculation Lulu de son coté.

une fois le chemin retour envisagé, il faudrait juste lui remettre les plaques d'immatriculation FR et elle serait de nouveau homologuée en FR (puisque l'également jamais exportée, donc jamais sortie du territoire.).


c'est possible cette histoire ?

[cricrimobile]

???

vous ne recevez pas une sorte de "certificat de conformité à titre isolé" qui remplace le CoC ?

c'est

[British]

autre question : une auto peut-elle détenir 2 immatriculations différents ?

car si elle est exportée au luxembourg sans déclarer qu'elle était immatriculée avant, elle garderai son immatriculation FR et obtiendrait l'immatriculation Lulu de son coté.

une fois le chemin retour envisagé, il faudrait juste lui remettre les plaques d'immatriculation FR et elle serait de nouveau homologuée en FR (puisque l'également jamais exportée, donc jamais sortie du territoire.).


c'est possible cette histoire ?

Non

> Si tu as obtenu une immat française c'est que ton V5 n'existe plus et que le véhicule a fait l'objet d'une déclaration d'export permanent auprès de DVLA

> c'est une doublette inversée : 1 véhicule et 2 immat/naionalités différentes ..... c'est du pénal là

[Xflow]

J'ai ma réponse, on peut archiver :fuck:

[NeoCat]

... question :
Le Procès Verbal de l'UTAC de la RTIsation originale devrait toujours être valable ??
En effet, le N° de série de la voiture ne changera pas...

Il faudra donc faire une RTI, mais cette dernière sera extrêmement simplifiée... et rapide ...

[P.P.P.]

Non

> Si tu as obtenu une immat française c'est que ton V5 n'existe plus et que le véhicule a fait l'objet d'une déclaration d'export permanent auprès de DVLA

il est bien possible d'acheter une auto sans V5C et de tenter une RTI ...

personne ne va/peut vérifier que ce V5C existe bel et bien
(idem pour l'immatriculation français ou luxembourgeoise, ou toute autre immatriculation).


PS: je me doute bien que ce n'est ni très légal, ni très utile, mais je pense sincèrement que ça ne dérange pas grand monde (surtout en intra-communautaire et si pas de taxe à payer selon le kilometrage et/ou l'age du vehicule)

car après tout, y a-t-il un texte qui empeche une double immatriculation ? (chacune étant en règle dans le pays concerné, et ceci de manière légale, RTI ou équivalent à l'appuis)


fin bref, c'est une question en l'air (me concernant) puisqu'il n'est pas question de RTI avec mon char à CO²

[Fandaor]

Sauf que la double immatriculation t'obligerait alors à avoir une installation amovible de tes plaques, ce qui est totalement interdit en France (je sais pas pour le Lulu-Land).
Du coup, tu aurais 2 immatriculations dont une qui te servirait jamais... je vois pas trop l'intérêt

[British]

Eh les gars ...

[NeoCat]

... question :
Le Procès Verbal de l'UTAC de la RTIsation originale devrait toujours être valable ??
En effet, le N° de série de la voiture ne changera pas...

Il faudra donc faire une RTI, mais cette dernière sera extrêmement simplifiée... et rapide ...

Je repose la question !!

Le PV de l'UTAC serait toujours valable après qq années ??

[British]

... question :
Le Procès Verbal de l'UTAC de la RTIsation originale devrait toujours être valable ??
En effet, le N° de série de la voiture ne changera pas...

Il faudra donc faire une RTI, mais cette dernière sera extrêmement simplifiée... et rapide ...

Je repose la question !!

Le PV de l'UTAC serait toujours valable après qq années ??

Alors on te remet la réponse

Merci...bon je viens de demander...faut repasser par la case RTI....zêtes lourd qd même